Cimetière

Corps

Procédure de reprise en état d'abandon au cimetière communal : seconde et dernière constatation

Cliquez sur les liens ci-dessous pour avoir accès au document AVIS MUNICIPAL :

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PLAN DU CIMETIERE

Procédure de régularisation avant reprise des sépultures sans concession

Prolongation de la Procédure jusqu'au 22 décembre 2018

Relevant du régime du terrain commun

Cliquez sur le lien ci-dessous pour avoir accès au document

AVIS MUNICIPAL

OPERATION DE MISE EN CONFORMITE

 

A cet effet toute personne concernée, peut consulter la liste des sépultures intégrées dans la procédure, sur les panneaux d'affichage en Mairie et au cimetière communal.

À venir / agenda

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